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Marques déposées par la société Communauté d'Agglomération du Pays Viennois
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Terres Viennoises 2013 Producteurs du marché de Vienne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terres Viennoises 2013 Producteurs du marché de Vienne
Communauté d'Agglomération du Pays Viennois, EPCI

Numéro de dépôt :
4029517
Date de dépôt :
07/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
07/08/2023
Terres Viennoises 2013 Producteurs du marché de Vienne de Communauté d\'Agglomération du Pays Viennois

Présentation de la marque Terres Viennoises 2013 Producteurs du marché de Vienne

Déposée le 7 août 2013 par la société Communauté d'Agglomération du Pays Viennois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Terres Viennoises 2013 Producteurs du marché de Vienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la société Communauté d'Agglomération du Pays Viennois domicilié(e) Espace Saint-Germain, 30 Avenue du Général Leclerc, BP 263 - 38217 - VIENNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 800 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération du Pays Viennois, M. Trouiller Christian domicilié(e) Espace Saint-Germain, 30 Avenue du Général Leclerc, BP 263 - 38217 - VIENNE Cedex - France.

La marque Terres Viennoises 2013 Producteurs du marché de Vienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres Viennoises 2013 Producteurs du marché de Vienne est expirée depuis le 7 août 2023.

Communauté d'Agglomération du Pays Viennois a également déposé les autres marques suivantes : L va Lignes de Vienne et Agglomération , SECRETS DE VIENNE , Jazz à Vienne , ViennAgglo


Communauté d'Agglomération du Pays Viennois, EPCI - Espace Saint-Germain, 30 Avenue du Général Leclerc, BP 263 - 38217 - VIENNE Cedex - France - SIREN 243800455


Communauté d'Agglomération du Pays Viennois, M. Trouiller Christian - Espace Saint-Germain, 30 Avenue du Général Leclerc, BP 263 - 38217 - VIENNE Cedex - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.